Caractéristiques des parcelles cadastrales – Droits des sociétés immobilières
Simple
- Date (Création)
- 2021-12-15
- Date (Révision)
- 2024-07-28
- Identificateur
- GAPD / 43022b7f-809d-495d-9b05-6f0076b6514d
- Etat
- Finalisé
- Fréquence de mise à jour
- Annuelle
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Le contenu de la licence est intégrablement consultable ici : https://finances.belgium.be/sites/default/files/Licence_plan_opendata_FR.PDF.
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restrictions concernant l'accès public
- Type de représentation spatiale
- Tabulaire
- Langue
- English
- Langue
- Deutsch
- Langue
- Français
- Langue
- Nederlands; Vlaams
- Jeu de caractères
- Utf8
- Description
- Belgique
- Nom du système de référence
- Belgian administrative units
- Format (encodage)
-
-
CSV
()
-
CSV
()
- Ressource en ligne
-
https://opendata.fin.belgium.be/download/TechnicalSpecifications/LLegalPersonsRealRights_20240101_TechSpec_FR.pdf
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Documentation technique du produit
- Ressource en ligne
-
Download service non-INSPIRE datasets
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Download service non-INSPIRE datasets
- Ressource en ligne
-
Téléchargement direct de la dernière version de la ressource
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Téléchargement direct de la dernière version de la ressource
- Ressource en ligne
-
https://finances.belgium.be/fr/experts_partenaires/donnees-ouvert-patrimoine/jeux-donnees/portail-telechargement
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Téléchargement direct de toutes les versions de la ressource
- Niveau
- Jeu de données
Cohérence du domaine de valeurs
- Nom du test
- Conformité INSPIRE
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- La conformité du jeu de donnée aux exigences techniques telles qu’elles sont définies par le Règlement (UE) n° 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 n'a pas été testée
- Généralités sur la provenance
- Caractéristiques des parcelles cadastrales - Droits des sociétés immobilières est constitué à partir du contenu de la base de données cadastrales de ré
- Identifiant de la fiche
- 3ccddce8-9e2f-48da-b408-70ff2f940d99 XML
- Langue
- English
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2024-07-28T20:01:17
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0